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Marques déposées par monsieur Eric PFAIFER
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T. ELINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

T. ELINE
Monsieur Eric PFAIFER

Numéro de dépôt :
3386844
Date de dépôt :
19/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/10/2015
T. ELINE de Eric PFAIFER

Présentation de la marque T. ELINE

Déposée le 19 octobre 2005 par monsieur Eric PFAIFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « T. ELINE »

Le déposant est monsieur Eric PFAIFER domicilié(e) 6 chemin de Saint CYR,69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR - 69370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BRUN Avocat domicilié(e) 2 rue de la Claire,69009 LYON - 69009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T. ELINE est expirée depuis le 19 octobre 2015.

Eric PFAIFER a également déposé les autres marques suivantes : RE'BELLE , France Soft , C.E. LINE


Monsieur Eric PFAIFER - 6 chemin de Saint CYR,69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR - 69370 - France


Jean-Claude BRUN Avocat - 2 rue de la Claire,69009 LYON - 69009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35

Inscription le 2 août 2006 - Rejet partiel n°438226 - Publication au BOPI 2006-08-02

Inscription le 16 juillet 2007 - Concession de licence n°457181 - Publication au BOPI 2007-07-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires. Agrafes, éponges chirurgicales, aiguilles et seringues à usage médical, appareils thérapeutiques à air, bistouris, couteaux, ciseaux, inciseurs et scies pour la chirurgie, fils de chirurgien, malettes spéciales pour instruments médicaux.Matériels de suture, aiguilles pour suture. Appareils dentaires éléctriques, pivots dentaires, fraises à usage dentaire. Articles orthopédiques. Chevillères et genouillères et chaussures orthopédiques, supports pour pieds plats, semelles orthopédiques. Bandages orthopédiques pour les articulations, ceintures orthopédiques, gaines à usage médical. Implants orthopédiques, ORL, digestifs et cardiaques et implants de chirurgie plastique et esthètique. Attéles chirurgicales. Appareils pour la protection de l'ouie. Prothèses. Matériel de contention et de cicatrisation. Corsets et ceintures abdominaux et médicaux. Préparations médicales pour l'amincissement. Appareils pour massage esthétique. Implants ophtalmologiques, lentilles pour implantation chirurgicale, prothèses intra-occulaires pour implantation chirurgicale. Contention esthètique, bas élastiques et pour les varices, bandages élastiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.