Marque expirée - Marque en non vigueur

RE'BELLE
Monsieur Eric PFAIFER
Madame Renée BONIG

Numéro de dépôt :
3428241
Date de dépôt :
12/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/05/2016
RE\'BELLE de Eric PFAIFER

Présentation de la marque RE'BELLE

Déposée le 12 mai 2006 par monsieur Eric PFAIFER et madame Renée BONIG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RE'BELLE »

Les déposants sont monsieur Eric PFAIFER domicilié(e) 6 chemin de Saint CYR,69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR - 69370 - France et madame Renée BONIG domicilié(e) 50 allée FONTAINES,69360 SIMANDRES - 69360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS ECONOMIQUE Jean-Claude BRUN Avocat domicilié(e) 2 rue de la Claire,69009 LYON - 69009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RE'BELLE est expirée depuis le 12 mai 2016.

Eric PFAIFER a également déposé les autres marques suivantes : T. ELINE , France Soft , C.E. LINE


Monsieur Eric PFAIFER - 6 chemin de Saint CYR,69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR - 69370 - France

Madame Renée BONIG - 50 allée FONTAINES,69360 SIMANDRES - 69360 - France


JURIS ECONOMIQUE Jean-Claude BRUN Avocat - 2 rue de la Claire,69009 LYON - 69009 - France


Inscription le 8 août 2007 - Concession de licence n°458307 - Publication au BOPI 2007-08-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Produits vétérinaires et pharmaceutiques. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime. Emplâtres. Matériel pour pansements. Matières pour plomber les dents et pour les empreintes dentaires. Désinfectant. Bandes adhésives pour la médecine, bandes pour pansements. Sérum physiologique.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires. Agrafes, éponges chirurgicales, aiguilles et seringues à usage médical, appareils thérapeutiques à air, bistouris, couteaux, ciseaux, inciseurs et scies pour la chirurgie, fils de chirurgien, malettes spéciales pour instruments médicaux. Matériels de suture, aiguilles pour suture. Appareils dentaires éléctriques, pivots dentaires, fraises à usage dentaire. Articles orthopédiques. Chevillères et genouillères et chaussures orthopédiques, supports pour pieds plats, semelles orthopédiques. Bandages orthopédiques pour les articulations, ceintures orthopédiques, gaines à usage médical. Implants orthopédiques, ORL, digestifs et cardiaques et implants de chirurgie plastique et esthètique. Implants mammaires. Seins artificiels. Attéles chirurgicales. Appareils pour la protection de l'ouie. Prothèses permamentes et provisoires. Matériel de contention et de cicatrisation. Corsets abdominaux et médicaux. Préparations médicales pour l'amincissement. Appareils pour massage esthétique. Gants pour massage. Implants ophtalmologiques, lentilles pour implantation chirurgicale, prothèses intra-occulaires pour implantation chirurgicale. Contention esthètique, bas élastiques et pour les varices, bandages élastiques. Radiographie, mammographie. Sous-vêtements, soutien-gorges, maillots de bain post opératoire, à usage médical et orthopédique. Soutein-gorges et maillots de bain pour les femmes opérées ou amputées d'un sein.Vêtements (habillement). Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques). Combinaisons (sous-vêtements), lingerie de corps, maillots de bains, soutien-gorges. Chapellerie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.