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Marques déposées par monsieur Eric PFAIFER
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C.E. LINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

C.E. LINE
Monsieur Eric PFAIFER

Numéro de dépôt :
3433368
Date de dépôt :
08/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/06/2016
C.E. LINE de Eric PFAIFER

Présentation de la marque C.E. LINE

Déposée le 8 juin 2006 par monsieur Eric PFAIFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « C.E. LINE »

Le déposant est monsieur Eric PFAIFER domicilié(e) 6 chemin de Saint CYR,69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR - 69370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS ECONOMIQUE Jean-Claude BRUN Avocat domicilié(e) 2 rue de la Claire,69009 LYON - 69009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.E. LINE est expirée depuis le 8 juin 2016.

Eric PFAIFER a également déposé les autres marques suivantes : T. ELINE , RE'BELLE , France Soft


Monsieur Eric PFAIFER - 6 chemin de Saint CYR,69370 SAINT DIDIER AU MONT D'OR - 69370 - France


JURIS ECONOMIQUE Jean-Claude BRUN Avocat - 2 rue de la Claire,69009 LYON - 69009 - France


Inscription le 16 juillet 2007 - Concession de licence n°457181 - Publication au BOPI 2007-07-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Produits vétérinaires et pharmaceutiques. Matériel pour pansements. Matières pour plomber les dents et pour les empreintes dentaires. Désinfectant.Tissus adhésifs collants à chaud ; tissus de coton et élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus de laine ; tissus pour la lingerie ; tissus à usage textile.Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ; crochets et œillets ; épingles et aiguilles ; agrafes et attaches pour vêtements ; baleines de corsets ; bandes auto-agrippantes ; bonnets à mèches ; cordons, galons et lacets à broder ; bords pour vêtements ; boucles (accessoires d'habillement) ; boutons, boutons-pression ; attaches de bretelles ; articles décoratifs pour la chevelure, bandeaux pour la chevelure, tresses de cheveux, perruques et postiches (cheveux) ; agrafes de corsages et de corsets ; rubans élastiques ; fermeture à glissière ; filets pour les cheveux ; fermeture pour les habits.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.