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Marques déposées par Eric PEYRE
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ZAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZAP
Eric PEYRE
Hugues de MONTFALCON

Numéro de dépôt :
92414454
Date de dépôt :
06/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2002

Présentation de la marque ZAP

Déposée le 6 avril 1992 par Eric PEYRE et Hugues de MONTFALCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Les déposants sont Eric PEYRE, domicilié(e) demeurant 4, rue du CAPOT, 69300 CALUIRE ET CUIRE - France et Hugues de MONTFALCON, domicilié(e) demeurant, 77 rue du MARDORRE, 69270 ROCHETAILLEE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hugues de MONTFALCON - France.

La marque ZAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAP est expirée depuis le 6 avril 2002.

Eric PEYRE a également déposé les autres marques suivantes : TOP 65 , DH , STSF , CLUBHORO , TOPHORO , TOPQUIZZ , DREAM , SMD , ADELIA , P111


Eric PEYRE - demeurant 4, rue du CAPOT, 69300 CALUIRE ET CUIRE - France

Hugues de MONTFALCON - demeurant, 77 rue du MARDORRE, 69270 ROCHETAILLEE SUR SAONE - France


Hugues de MONTFALCON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Inscription le 28 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178971 - Publication au BOPI 1994-11-28

Inscription le 25 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271069 - Publication au BOPI 1999-01-25

Inscription le 25 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271068 - Publication au BOPI 1999-01-25

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

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