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Marques déposées par Eric PEYRE
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REM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REM
Eric PEYRE
Hugues de MONTFALCON

Numéro de dépôt :
93497028
Date de dépôt :
13/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2003

Présentation de la marque REM

Déposée le 13 décembre 1993 par Eric PEYRE et Hugues de MONTFALCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Les déposants sont Eric PEYRE, domicilié(e) demeurant 4, rue du Capot, 60300 CALUIRE ET CUIRE - France et Hugues de MONTFALCON, domicilié(e) demeurant 77, rue du Mardoré, 69270 ROCHETAILLEE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hugues de MONTFALCON - France.

La marque REM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REM est expirée depuis le 13 décembre 2003.

Eric PEYRE a également déposé les autres marques suivantes : TOP 65 , DH , STSF , CLUBHORO , TOPHORO , TOPQUIZZ , DREAM , SMD , ADELIA , P111


Eric PEYRE - demeurant 4, rue du Capot, 60300 CALUIRE ET CUIRE - France

Hugues de MONTFALCON - demeurant 77, rue du Mardoré, 69270 ROCHETAILLEE SUR SAONE - France


Hugues de MONTFALCON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

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