Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DH
ERIC PEYRE

Numéro de dépôt :
1609701
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2000

Présentation de la marque DH

Déposée le 5 février 1990 par ERIC PEYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ERIC PEYRE, domicilié(e) demeurant 304 rue Garibaldi, 69007 Lyonet HUGUES DE MONTFALCON,demeurant 4 Place Sathonay, 69001 Lyon - France.

La marque DH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DH est expirée depuis le 5 février 2000.

ERIC PEYRE a également déposé les autres marques suivantes : TOP 65 , STSF , CLUBHORO , TOPHORO , TOPQUIZZ , DREAM , SMD , ADELIA , P111 , BAROQ


ERIC PEYRE - demeurant 304 rue Garibaldi, 69007 Lyonet HUGUES DE MONTFALCON,demeurant 4 Place Sathonay, 69001 Lyon - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 25 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271069 - Publication au BOPI 1999-01-25

Inscription le 25 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271068 - Publication au BOPI 1999-01-25

Inscription le 28 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178971 - Publication au BOPI 1994-11-28

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