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Marques déposées par ERIC PEYRE
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CANAL MOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAL MOME
ERIC PEYRE

Numéro de dépôt :
1630999
Date de dépôt :
08/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2000

Présentation de la marque CANAL MOME

Déposée le 8 août 1990 par ERIC PEYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANAL MOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ERIC PEYRE, domicilié(e) demeurant 4, rue du CAPOT, 69300 CALUIREHugues de MONTFALCON,demeurant 4 place Sathonay, 69001 LYON - France.

La marque CANAL MOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAL MOME est expirée depuis le 8 août 2000.

ERIC PEYRE a également déposé les autres marques suivantes : TOP 65 , DH , STSF , CLUBHORO , TOPHORO , TOPQUIZZ , DREAM , SMD , ADELIA , P111


ERIC PEYRE - demeurant 4, rue du CAPOT, 69300 CALUIREHugues de MONTFALCON,demeurant 4 place Sathonay, 69001 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Inscription le 25 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271069 - Publication au BOPI 1999-01-25

Inscription le 25 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271068 - Publication au BOPI 1999-01-25

Inscription le 28 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178971 - Publication au BOPI 1994-11-28

Service de communications téléphoniques