Déposée le 6 avril 1992 par Eric PEYRE et Hugues de MONTFALCON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-15 du 22 mai 1992.
Les déposants sont Eric PEYRE, domicilié(e) demeurant 4, rue du CAPOT, 69300 CALUIRE ET CUIRE - France et Hugues de MONTFALCON, domicilié(e) demeurant, 77 rud du MARDORRE, 69270 ROCHETAILLEE SUR SAONE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hugues de MONTFALCON - France.
La marque ABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Eric PEYRE - demeurant 4, rue du CAPOT, 69300 CALUIRE ET CUIRE - France
Hugues de MONTFALCON - demeurant, 77 rud du MARDORRE, 69270 ROCHETAILLEE SUR SAONE - France
Hugues de MONTFALCON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33
Inscription le 28 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178971 - Publication au BOPI 1994-11-28
Inscription le 25 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271069 - Publication au BOPI 1999-01-25
Inscription le 25 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271068 - Publication au BOPI 1999-01-25
Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15
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