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Marques déposées par Eric PETROTTO
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CD1D.COM L'INDEPENDANCE S'ORGANISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CD1D.COM L'INDEPENDANCE S'ORGANISE
Eric PETROTTO

Numéro de dépôt :
3533923
Date de dépôt :
25/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2017
CD1D.COM L\'INDEPENDANCE S\'ORGANISE de Eric PETROTTO

Présentation de la marque CD1D.COM L'INDEPENDANCE S'ORGANISE

Déposée le 25 octobre 2007 par Eric PETROTTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CD1D.COM L'INDEPENDANCE S'ORGANISE »

Le déposant est Eric PETROTTO domicilié(e) 1 impasse du chemin vieux,42800 RIVE DE GIER - 42800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric PETROTTO domicilié(e) 1 impasse du chemin vieux,42800 RIVE DE GIER - 42800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD1D.COM L'INDEPENDANCE S'ORGANISE est expirée depuis le 25 octobre 2017.

Eric PETROTTO a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE OBSEQUES A VOTRE SERVICE, A VOTRE ECOUTE , POMPES FUNEBRES DU GIER , FRANCE OBSEQUES LORIS , FRANCE OBSÈQUES , POMPES FUNEBRES GIVORDINES , modbloc


Eric PETROTTO - 1 impasse du chemin vieux,42800 RIVE DE GIER - 42800 - France


Eric PETROTTO - 1 impasse du chemin vieux,42800 RIVE DE GIER - 42800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.