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Marques déposées par monsieur Eric Petris
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L'Étoile des Alpes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Étoile des Alpes
Monsieur Eric Petris

Numéro de dépôt :
4633087
Date de dépôt :
17/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2030
L\'Étoile des Alpes de Eric Petris

Présentation de la marque L'Étoile des Alpes

Déposée par voie électronique le 17 mars 2020 par monsieur Eric Petris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Étoile des Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est monsieur Eric Petris domicilié(e) 3 Place Pasteur - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric Petris domicilié(e) 3 Place Pasteur - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque L'Étoile des Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Étoile des Alpes arrivera à expiration en date du 17 mars 2030.


Monsieur Eric Petris - 3 Place Pasteur - 38000 - GRENOBLE - France


Monsieur Eric Petris - 3 Place Pasteur - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Inscription le 27 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°799418 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-27

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'aquaculture ; animaux vivants ; fruits frais bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes des Alpes de Haute Durance » ; légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages : tous les produits précités étant à l'exception des variétés végétales d'orge et d'oeillet ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.