Déposée le 23 juin 2008 par ERIC PETIOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PanierBio.com »
Le déposant est ERIC PETIOT domicilié(e) 200 CHEMIN DES OUIDES,13760 SAINT CANNAT - 13760 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC PETIOT domicilié(e) 200 CHEMIN DES OUIDES,13760 SAINT CANNAT - 13760 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PanierBio.com est expirée depuis le 23 juin 2018.
ERIC PETIOT a également déposé les autres marques suivantes : ARVIA
ERIC PETIOT - 200 CHEMIN DES OUIDES,13760 SAINT CANNAT - 13760 - France
ERIC PETIOT - 200 CHEMIN DES OUIDES,13760 SAINT CANNAT - 13760 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08
Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Récipients d'emballage en matières plastiques ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Caisse en bois ou en matières plastiques – caisses non métalliques – corbeilles non métalliques – paniers non métalliques ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ; Livraison de colis – conditionnement de produits – dépôt de marchandises – distribution de colis – emballage de colis – empaquetage de marchandises – livraison de marchandises – livraison de marchandises commandées par correspondance – messagerie courrier ou marchandises – portage – stockage ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; Restauration repas.
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