Marque expirée - Marque en non vigueur

RESTAURANT ITALIEN LE BELLATORIS
ERIC PETICCA Agissant pour le compte de la société “ LE BELLATORIS ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3526155
Date de dépôt :
20/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2017
RESTAURANT ITALIEN LE BELLATORIS de ERIC PETICCA

Présentation de la marque RESTAURANT ITALIEN LE BELLATORIS

Déposée le 20 septembre 2007 par ERIC PETICCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESTAURANT ITALIEN LE BELLATORIS »

Le déposant est ERIC PETICCA Agissant pour le compte de la société “ LE BELLATORIS ” en cours de formation domicilié(e) 95 AVENUE CORBETTA,69960 CORBAS - 69960 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC PETICCA domicilié(e) 95 AVENUE CORBETTA,69960 CORBAS - 69960 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTAURANT ITALIEN LE BELLATORIS est expirée depuis le 20 septembre 2017.


ERIC PETICCA Agissant pour le compte de la société “ LE BELLATORIS ” en cours de formation - 95 AVENUE CORBETTA,69960 CORBAS - 69960 - France


ERIC PETICCA - 95 AVENUE CORBETTA,69960 CORBAS - 69960 - France


Inscription le 29 février 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°473860 - Publication au BOPI 2008-02-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Services de restauration (alimentation).