Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Singularité
M. eric perez

Numéro de dépôt :
3890417
Date de dépôt :
20/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/01/2022
Singularité de eric perez

Présentation de la marque Singularité

Déposée le 20 janvier 2012 par monsieur eric perez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Singularité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est monsieur eric perez domicilié(e) 2 square albert bartholomé - 75015 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. eric perez domicilié(e) 2 square albert bartholomé - 75015 - paris - France.

La marque Singularité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Singularité est expirée depuis le 20 janvier 2022.


M. eric perez - 2 square albert bartholomé - 75015 - paris - France


M. eric perez - 2 square albert bartholomé - 75015 - paris - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.