Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Black Oak
M. Eric PELTIER

Numéro de dépôt :
4003749
Date de dépôt :
08/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/05/2023
Black Oak de Eric PELTIER

Présentation de la marque Black Oak

Déposée par voie électronique le 8 mai 2013 par monsieur Eric PELTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Black Oak » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est monsieur Eric PELTIER domicilié(e) Residence Le Seville, 157 rue Hippolyte Fizeau, B11 - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric PELTIER domicilié(e) Residence Le Seville, 157 rue Hippolyte Fizeau, B11 - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque Black Oak a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Black Oak est expirée depuis le 8 mai 2023.


M. Eric PELTIER - Residence Le Seville, 157 rue Hippolyte Fizeau, B11 - 34000 - MONTPELLIER - France


M. Eric PELTIER - Residence Le Seville, 157 rue Hippolyte Fizeau, B11 - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

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