Marque expirée - Marque en non vigueur

AC ACHEP conseil
ERIC PASCAUD

Numéro de dépôt :
3476331
Date de dépôt :
23/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/01/2017
AC ACHEP conseil de ERIC PASCAUD

Présentation de la marque AC ACHEP conseil

Déposée le 23 janvier 2007 par ERIC PASCAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AC ACHEP conseil »

Le déposant est ERIC PASCAUD domicilié(e) 7 RUE DES GENETS,69110 SAINTE FOY LES LYON - 69110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC PASCAUD domicilié(e) 7 RUE DES GENETS,69110 SAINTE FOY LES LYON - 69110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC ACHEP conseil est expirée depuis le 23 janvier 2017.


ERIC PASCAUD - 7 RUE DES GENETS,69110 SAINTE FOY LES LYON - 69110 - France


ERIC PASCAUD - 7 RUE DES GENETS,69110 SAINTE FOY LES LYON - 69110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Conseil en organisation et direction des affaires en matière d'achats, études et recherche de marchés, consultations professionnelles d'affaire. ;

Formation, organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, enseignement, publication de textes. ;

Etudes de projets techniques, création et entretien de site Web.