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Marques déposées par ERIC OURTILANE
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DOMETRON
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMETRON
ERIC OURTILANE

Numéro de dépôt :
3687745
Date de dépôt :
29/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2019
DOMETRON de ERIC OURTILANE

Présentation de la marque DOMETRON

Déposée le 29 octobre 2009 par ERIC OURTILANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMETRON »

Le déposant est ERIC OURTILANE domicilié(e) 73 bis rue de Romainville - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC OURTILANE domicilié(e) 73 bis rue de Romainville - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMETRON est expirée depuis le 29 octobre 2019.


ERIC OURTILANE - 73 bis rue de Romainville - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France


ERIC OURTILANE - 73 bis rue de Romainville - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Etudes de projets techniques ; architecture.