Marque expirée - Marque en non vigueur

POT BIO
Eric OLLIVIER

Numéro de dépôt :
3659092
Date de dépôt :
23/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2019
POT BIO de Eric OLLIVIER

Présentation de la marque POT BIO

Déposée le 23 juin 2009 par Eric OLLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POT BIO »

Le déposant est Eric OLLIVIER domicilié(e) 1 La Bate - 49670 - VALANJOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric OLLIVIER domicilié(e) 1 La Bate - 49670 - VALANJOU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POT BIO est expirée depuis le 23 juin 2019.

Eric OLLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : potbio


Eric OLLIVIER - 1 La Bate - 49670 - VALANJOU - France


Eric OLLIVIER - 1 La Bate - 49670 - VALANJOU - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.