Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Toque Nomade
Monsieur Eric Normand

Numéro de dépôt :
4547150
Date de dépôt :
28/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2029
La Toque Nomade de Eric Normand

Présentation de la marque La Toque Nomade

Déposée par voie électronique le 28 avril 2019 par monsieur Eric Normand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Toque Nomade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est monsieur Eric Normand domicilié(e) 60 montée de patan - 38730 - CHELIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric Normand domicilié(e) 60 Montée de patan - 38730 - CHELIEU - France.

La marque La Toque Nomade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4547150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Toque Nomade arrivera à expiration en date du 28 avril 2029.


Monsieur Eric Normand - 60 montée de patan - 38730 - CHELIEU - France


Monsieur Eric Normand - 60 Montée de patan - 38730 - CHELIEU - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.