Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOME STEEL
Monsieur ERIC NOLY

Numéro de dépôt :
4667995
Date de dépôt :
21/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2030
HOME STEEL de ERIC NOLY

Présentation de la marque HOME STEEL

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2020 par monsieur ERIC NOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOME STEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est monsieur ERIC NOLY domicilié(e) 11 BIS RUE DES BOTTES - 01320 - CHALAMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOME STEEL, Monsieur ERIC NOLY domicilié(e) 11 BIS RUE DES BOTTES - 01320 - CHALAMONT - France.

La marque HOME STEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4667995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME STEEL arrivera à expiration en date du 21 juillet 2030.


Monsieur ERIC NOLY - 11 BIS RUE DES BOTTES - 01320 - CHALAMONT - France


HOME STEEL, Monsieur ERIC NOLY - 11 BIS RUE DES BOTTES - 01320 - CHALAMONT - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Construction.