Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN CITY
ERIC NADAL, allée des petits châteaux de villepey

Numéro de dépôt :
3854061
Date de dépôt :
23/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2021
DESIGN CITY de ERIC NADAL

Présentation de la marque DESIGN CITY

Déposée par voie électronique le 23 août 2011 par ERIC NADAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DESIGN CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est ERIC NADAL, allée des petits châteaux de villepey domicilié(e) - 83370 - St Aygulf - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC NADAL, allée des petits châteaux de villepey domicilié(e) - 83370 - St Aygulf - France.

La marque DESIGN CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN CITY est expirée depuis le 23 août 2021.


ERIC NADAL, allée des petits châteaux de villepey - 83370 - St Aygulf - France


ERIC NADAL, allée des petits châteaux de villepey - 83370 - St Aygulf - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.