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Marques déposées par monsieur Eric Motte
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Les Délices de Napoléon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Délices de Napoléon
Monsieur Eric Motte
Madame Muriel Motte

Numéro de dépôt :
4349509
Date de dépôt :
27/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2027
Les Délices de Napoléon de Eric Motte

Présentation de la marque Les Délices de Napoléon

Déposée par voie électronique le 27 mars 2017 par monsieur Eric Motte et madame Muriel Motte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Délices de Napoléon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Les déposants sont monsieur Eric Motte domicilié(e) 40 Route de Gap - 05500 - La Fare en Champsaur - France et madame Muriel Motte domicilié(e) 40 Route de Gap - 05500 - La Fare en Champsaur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Muriel Motte domicilié(e) 40 Route de Gap - 05500 - La Fare en Champsaur - France.

La marque Les Délices de Napoléon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Délices de Napoléon arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.

Eric Motte a également déposé les autres marques suivantes : COUSSIN DE NAPOLEON


Monsieur Eric Motte - 40 Route de Gap - 05500 - La Fare en Champsaur - France

Madame Muriel Motte - 40 Route de Gap - 05500 - La Fare en Champsaur - France


Muriel Motte - 40 Route de Gap - 05500 - La Fare en Champsaur - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Inscription le 30 mai 2018 - Rejet partiel n°724822 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Errata de l'enregistrement - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Riz  ; tapioca  ; farine  ; miel  ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure  ; sel  ; moutarde  ; vinaigre  ; sauces (condiments)  ; épices  ; glace à rafraîchir  ; sandwiches  ; pizzas ;

Hébergement temporaire  ; services hôteliers  ; réservation de logements temporaires  ; services de crèches d'enfants  ; mise à disposition de terrains de camping  ; services de maisons de retraite pour personnes âgées  ; services de pensions pour animaux domestiques.