Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine des Glycines
Eric Morin

Numéro de dépôt :
3480613
Date de dépôt :
07/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2017
Domaine des Glycines de Eric Morin

Présentation de la marque Domaine des Glycines

Déposée le 7 février 2007 par Eric Morin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des Glycines »

Le déposant est Eric Morin domicilié(e) 1 Javernand,69115 CHIROUBLES - 69115 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric Morin domicilié(e) 1 Javernand,69115 CHIROUBLES - 69115 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Glycines est expirée depuis le 7 février 2017.


Eric Morin - 1 Javernand,69115 CHIROUBLES - 69115 - France


Eric Morin - 1 Javernand,69115 CHIROUBLES - 69115 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Vins AOC Chiroubles. Provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Domaine des Glycines ”.