Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HORS PROMO
ERIC MORILLOT PRODUCTIONS, SARL
Numéro de dépôt :
4237499
Date de dépôt :
02/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque HORS PROMO
Déposée par voie électronique le 2 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERIC MORILLOT PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HORS PROMO »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERIC MORILLOT PRODUCTIONS domicilié(e) 91 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 136 766 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC MORILLOT PRODUCTIONS, M. Eric Morillot domicilié(e) 91 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERIC MORILLOT PRODUCTIONS, SARL - 91 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France - SIREN 485136766
ERIC MORILLOT PRODUCTIONS, M. Eric Morillot - 91 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03
Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689696 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques optiques compacts ; disques optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; microphones, postes radiotéléphoniques, appareils de radio pour véhicules, sonomètres, cassettes vidéo, cartouches de jeux vidéos, casques à écouteurs, chargeurs de disques (informatiques), tourne-disques, supports de données optiques, haut-parleurs, lecteurs DVD, lecteurs de disques compacts, appareils téléphoniques, téléphones portables ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs ; étuis à lunette ; articles de lunetterie ; lunettes ; montures de lunettes ; lunettes de soleil ; verres de lunettes ; émetteurs-récepteurs ;
Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par satellites ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par le réseau international de communication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câbles ; location d'appareils de télécommunications ; location de modems, de télécopieurs, de téléphones ; services de téléchargement d'application numériques sur supports électroniques (téléphone mobile, ordinateur, télévision, agenda électronique) à savoir, logos, sonneries, jeux ; services de téléchargement d'applications interactives pour téléphone mobile entre personnes ou avec un éditeur à savoir jeux et conversations en ligne ;
Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; services de clubs de divertissement ; activités sportives et culturelles ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; divertissements diffusés par terminaux d'ordinateurs ; location d'enregistrements sonores ; location de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; exploitation de salles de jeux ; édition de livres, de revues ; services de discothèques ; services d'artistes de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de colloques, conférences, congrès ; production de spectacles ; production de films ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; rédaction de scénario ; représentations théâtrales ; réservation de places pour le spectacle ; représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement ; orientation professionnelle (conseil en matière d'éducation et de formation), music-hall, services d'orchestres, publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; organisation de jeux et de loteries, jeux d'argent et de pronostics, de lotos, de tombolas, de tirages au sort, jeux de cartes et de jeux d'adresse ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation et de divertissement ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtres et leurs accessoires ; service d'enseignement en informatique ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services photographiques, reportages photographiques ; services de reporters ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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