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Marques déposées par monsieur ERIC MOEYAERT
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CAP FER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP FER
Monsieur ERIC MOEYAERT

Numéro de dépôt :
4499157
Date de dépôt :
12/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2028
CAP FER de ERIC MOEYAERT

Présentation de la marque CAP FER

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2018 par monsieur ERIC MOEYAERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP FER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est monsieur ERIC MOEYAERT domicilié(e) 4 ROUTE DE MASSE - 33830 - LUGOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP FER, Monsieur ERIC MOEYAERT domicilié(e) 4 ROUTE DE MASSE - 33830 - LUGOS - France.

La marque CAP FER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4499157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP FER arrivera à expiration en date du 12 novembre 2028.


Monsieur ERIC MOEYAERT - 4 ROUTE DE MASSE - 33830 - LUGOS - France


CAP FER, Monsieur ERIC MOEYAERT - 4 ROUTE DE MASSE - 33830 - LUGOS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; vaisseliers ;

Construction ; travaux de plomberie ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Formation ;

Architecture ; décoration intérieure.