Marque enregistrée - Marque en vigueur

De Villers
Monsieur Eric Modoux

Numéro de dépôt :
4483200
Date de dépôt :
15/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2028
De Villers de Eric Modoux

Présentation de la marque De Villers

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2018 par monsieur Eric Modoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « De Villers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Eric Modoux domicilié(e) 30 Rue des Côtes - 25130 - VILLERS-LE-LAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric Modoux domicilié(e) 30 Rue des Côtes - 25130 - VILLERS-LE-LAC - France.

La marque De Villers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque De Villers arrivera à expiration en date du 15 septembre 2028.


Monsieur Eric Modoux - 30 Rue des Côtes - 25130 - VILLERS-LE-LAC - France


Monsieur Eric Modoux - 30 Rue des Côtes - 25130 - VILLERS-LE-LAC - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Horlogerie et instruments chronométriques.