Marque expirée - Marque en non vigueur

F.e.M.R.a.D.D. / H.E.T.v.d. = (Fluide en Mouvement Rotationnel à Débit Dimensionné / Hydro Electro Thermie à vibration dimensionnée.) heat
Monsieur Eric MOAVENSADEH-GHASNAVI

Numéro de dépôt :
3694052
Date de dépôt :
21/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2019
F.e.M.R.a.D.D. / H.E.T.v.d. = (Fluide en Mouvement Rotationnel à Débit Dimensionné / Hydro Electro Thermie à vibration dimensionnée.) heat de Eric MOAVENSADEH-GHASNAVI

Présentation de la marque F.e.M.R.a.D.D. / H.E.T.v.d. = (Fluide en Mouvement Rotationnel à Débit Dimensionné / Hydro Electro Thermie à vibration dimensionnée.) heat

Déposée le 21 décembre 2009 par monsieur Eric MOAVENSADEH-GHASNAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F.e.M.R.a.D.D. / H.E.T.v.d. = (Fluide en Mouvement Rotationnel à Débit Dimensionné / Hydro Electro Thermie à vibration dimensionnée.) heat »

Le déposant est monsieur Eric MOAVENSADEH-GHASNAVI domicilié(e) Allée de la Boëgerie - 74130 - BONNEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric MOAVENSADEH-GHASNAVI domicilié(e) Allée de la Boëgerie - 74130 - BONNEVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.e.M.R.a.D.D. / H.E.T.v.d. = (Fluide en Mouvement Rotationnel à Débit Dimensionné / Hydro Electro Thermie à vibration dimensionnée.) heat est expirée depuis le 21 décembre 2019.


Monsieur Eric MOAVENSADEH-GHASNAVI - Allée de la Boëgerie - 74130 - BONNEVILLE - France


Eric MOAVENSADEH-GHASNAVI - Allée de la Boëgerie - 74130 - BONNEVILLE - France


Republication pour erratum - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Errata de la publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs.

Services d'étanchéité (construction).

Production d'énergie.