Marque expirée - Marque en non vigueur

ART PROCESS
Eric Mézan

Numéro de dépôt :
3682386
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2019
ART PROCESS de Eric Mézan

Présentation de la marque ART PROCESS

Déposée le 8 octobre 2009 par Eric Mézan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART PROCESS »

Le déposant est Eric Mézan domicilié(e) 21 rue Pierre Leroux - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric Mézan domicilié(e) 21 rue Pierre Leroux - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART PROCESS est expirée depuis le 8 octobre 2019.

Eric Mézan a également déposé les autres marques suivantes : Rooms Collection , Art, Bed and Breakfast , WysiwygArt travel , ART TRAVEL , Buzz bus , Unlimited guide , ART TRAVEL DESK


Eric Mézan - 21 rue Pierre Leroux - 75007 - PARIS - France


Eric Mézan - 21 rue Pierre Leroux - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation pour les voyages ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.