Marque expirée - Marque en non vigueur

SAPHENE
ERIC METTAVANT
CARINE CORDIER

Numéro de dépôt :
3455899
Date de dépôt :
11/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/10/2016
SAPHENE de ERIC METTAVANT

Présentation de la marque SAPHENE

Déposée le 11 octobre 2006 par ERIC METTAVANT et CARINE CORDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SAPHENE »

Les déposants sont ERIC METTAVANT domicilié(e) 12 RUE DE LA MADELEINE,69007 LYON - 69007 - France et CARINE CORDIER domicilié(e) 12 RUE DE LA MADELEINE,69007 LYON - 69007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARINE CORDIER domicilié(e) 12 RUE DE LA MADELEINE,69007 LYON - 69007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPHENE est expirée depuis le 11 octobre 2016.


ERIC METTAVANT - 12 RUE DE LA MADELEINE,69007 LYON - 69007 - France

CARINE CORDIER - 12 RUE DE LA MADELEINE,69007 LYON - 69007 - France


CARINE CORDIER - 12 RUE DE LA MADELEINE,69007 LYON - 69007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Inscription le 3 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°574977 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-03

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