Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maraichers bio ERIC & CAROLINE
Monsieur Eric MERCIER
Madame Caroline MERCIER

Numéro de dépôt :
4451950
Date de dépôt :
08/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/05/2028
Maraichers bio ERIC & CAROLINE de Eric MERCIER

Présentation de la marque Maraichers bio ERIC & CAROLINE

Déposée par voie électronique le 8 mai 2018 par monsieur Eric MERCIER et madame Caroline MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maraichers bio ERIC & CAROLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Les déposants sont monsieur Eric MERCIER domicilié(e) 9A route de Wihr en Plaine - 68320 - HOLTZWIHR - France et madame Caroline MERCIER domicilié(e) 9A route de Wihr en Plaine - 68320 - HOLTZWIHR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Caroline MERCIER domicilié(e) 9A route de Wihr en Plaine - 68320 - HOLTZWIHR - France.

La marque Maraichers bio ERIC & CAROLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4451950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maraichers bio ERIC & CAROLINE arrivera à expiration en date du 8 mai 2028.

Eric MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : Caméléon


Monsieur Eric MERCIER - 9A route de Wihr en Plaine - 68320 - HOLTZWIHR - France

Madame Caroline MERCIER - 9A route de Wihr en Plaine - 68320 - HOLTZWIHR - France


Madame Caroline MERCIER - 9A route de Wihr en Plaine - 68320 - HOLTZWIHR - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Tisanes : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs); spiritueux: Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration ; services de traiteurs ; services de bars ; services de cafés ; services de cafétérias ;

Plantation d'arbres dans le cadre de la compensation de carbone ; services de pépiniéristes ; services de jardiniers-paysagistes ; jardinage ; destruction des mauvaises herbes ; horticulture ; conception d'aménagements paysagers.