Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTZENCO “ L'ART DANS TOUS SES ETATS ”
éric mercey

Numéro de dépôt :
3763781
Date de dépôt :
02/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2020
ARTZENCO “ L\'ART DANS TOUS SES ETATS ” de éric mercey

Présentation de la marque ARTZENCO “ L'ART DANS TOUS SES ETATS ”

Déposée le 2 septembre 2010 par éric mercey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTZENCO “ L'ART DANS TOUS SES ETATS ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est éric mercey domicilié(e) 604 rue de seine - 77350 - BOISSISE LA BERTRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, éric mercey domicilié(e) 604 rue de seine - 77350 - BOISSISE LA BERTRAND - France.

La marque ARTZENCO “ L'ART DANS TOUS SES ETATS ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTZENCO “ L'ART DANS TOUS SES ETATS ” est expirée depuis le 2 septembre 2020.


éric mercey - 604 rue de seine - 77350 - BOISSISE LA BERTRAND - France


éric mercey - 604 rue de seine - 77350 - BOISSISE LA BERTRAND - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Photographies ; matériel pour les artistes ; affiches ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).