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Marques déposées par monsieur Eric MELLOUL
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AMERICAN BASKET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICAN BASKET
Monsieur Eric MELLOUL

Numéro de dépôt :
3118635
Date de dépôt :
27/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2011

Présentation de la marque AMERICAN BASKET

Déposée le 27 août 2001 par monsieur Eric MELLOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMERICAN BASKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est monsieur Eric MELLOUL domicilié(e) 33 Boulevard Raimbaldi, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nathalie VAVASSEUR - JOHNSON - France.

La marque AMERICAN BASKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN BASKET est expirée depuis le 27 août 2011.


Monsieur Eric MELLOUL - 33 Boulevard Raimbaldi, 06000 NICE - France


Maître Nathalie VAVASSEUR - JOHNSON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Vêtements, chaussures, chapellerie. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis)

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].