Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Matisse décoration
Monsieur Eric MATHOU

Numéro de dépôt :
99770701
Date de dépôt :
10/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2009

Présentation de la marque Matisse décoration

Déposée le 10 janvier 1999 par monsieur Eric MATHOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Matisse décoration » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est monsieur Eric MATHOU domicilié(e) demeurant 6, Impasse de la Cure, 42160 ANDREZIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie FINGER-OLLIER AVOCAT - France.

La marque Matisse décoration a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Matisse décoration est expirée depuis le 10 janvier 2009.


Monsieur Eric MATHOU - demeurant 6, Impasse de la Cure, 42160 ANDREZIEUX - France


Nathalie FINGER-OLLIER AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

- tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : Linge de lit, linge de table Rideaux en matières textiles Stores en matières textiles Tentures murales en matières textiles Couvertures de lits et de tables. - cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières textiles) ; matières de rembourrage (à l'exception de caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.