Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Au Toqué du Tic-Tac
M. Eric MASSOULINE

Numéro de dépôt :
3981240
Date de dépôt :
08/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2023
Au Toqué du Tic-Tac de Eric MASSOULINE

Présentation de la marque Au Toqué du Tic-Tac

Déposée par voie électronique le 8 février 2013 par monsieur Eric MASSOULINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Au Toqué du Tic-Tac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur Eric MASSOULINE domicilié(e) Villa de la Grange - 63330 - Pionsat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric MASSOULINE domicilié(e) Villa de la Grange - 63330 - Pionsat - France.

La marque Au Toqué du Tic-Tac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au Toqué du Tic-Tac est expirée depuis le 8 février 2023.

Eric MASSOULINE a également déposé les autres marques suivantes : BORON


M. Eric MASSOULINE - Villa de la Grange - 63330 - Pionsat - France


M. Eric MASSOULINE - Villa de la Grange - 63330 - Pionsat - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ;

Entretien et réparation d'horlogerie ; restauration de mobilier.