Déposée le 25 mars 2008 par Eric Masse et Stéphane Tomat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPAREVA »
Les déposants sont Eric Masse domicilié(e) 10 Rue des Pyrénées,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France et Stéphane Tomat domicilié(e) 73 rue des Ombraies,92000 NANTERRE - 92000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric Masse domicilié(e) 10 Rue des Pyrénées,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAREVA est expirée depuis le 25 mars 2018.
Eric Masse - 10 Rue des Pyrénées,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France
Stéphane Tomat - 73 rue des Ombraies,92000 NANTERRE - 92000 - France
Eric Masse - 10 Rue des Pyrénées,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35
Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18
Inscription le 16 novembre 2009 - Concession de licence n°509856 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16
Inscription le 17 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599358 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-17
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Service rendu par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ;
Services de financement ; analyse financière ; consultation en matière financière ; Conseil en matière financière, à savoir optimisation des coûts pour les entreprises. ;
Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services rendus par un franchiseur à savoir formation de base du personnel. ;
Services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir à faire, concession de licence.
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