Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPAREVA
Eric Masse
Stéphane Tomat

Numéro de dépôt :
3564683
Date de dépôt :
25/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2018
COMPAREVA de Eric Masse

Présentation de la marque COMPAREVA

Déposée le 25 mars 2008 par Eric Masse et Stéphane Tomat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAREVA »

Les déposants sont Eric Masse domicilié(e) 10 Rue des Pyrénées,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France et Stéphane Tomat domicilié(e) 73 rue des Ombraies,92000 NANTERRE - 92000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric Masse domicilié(e) 10 Rue des Pyrénées,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAREVA est expirée depuis le 25 mars 2018.


Eric Masse - 10 Rue des Pyrénées,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France

Stéphane Tomat - 73 rue des Ombraies,92000 NANTERRE - 92000 - France


Eric Masse - 10 Rue des Pyrénées,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Inscription le 16 novembre 2009 - Concession de licence n°509856 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Inscription le 17 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599358 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-17

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Service rendu par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ;

Services de financement ; analyse financière ; consultation en matière financière ; Conseil en matière financière, à savoir optimisation des coûts pour les entreprises. ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services rendus par un franchiseur à savoir formation de base du personnel. ;

Services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir à faire, concession de licence.