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Marques déposées par Eric MARVAUD
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NOTA BENE :
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTA BENE :
Eric MARVAUD, Eric Didier

Numéro de dépôt :
1337896
Date de dépôt :
11/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/1995

Présentation de la marque NOTA BENE :

Déposée le 11 janvier 1985 par Eric MARVAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTA BENE : » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Eric MARVAUD, Eric Didier, domicilié(e) 10 rue Rochechouart, 75009 PARIS. - France.

La marque NOTA BENE : a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTA BENE : est expirée depuis le 11 janvier 1995.


Eric MARVAUD, Eric Didier - 10 rue Rochechouart, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

gravures, lithographies , reproduction sur support papier, toile ou carton de peintures, gravures ou dessins; meubles et accessoires d'ameublement, miroirs, encadrement et moulures d'encadrement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.