Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Eric MARTINEZ
/
ROYAL BATH PRODUCTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYAL BATH PRODUCTS
Eric MARTINEZ

Numéro de dépôt :
3446285
Date de dépôt :
16/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2016
ROYAL BATH PRODUCTS de Eric MARTINEZ

Présentation de la marque ROYAL BATH PRODUCTS

Déposée le 16 août 2006 par Eric MARTINEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL BATH PRODUCTS »

Le déposant est Eric MARTINEZ domicilié(e) Centre PHENIX, RUE LAVOISIER,26600 PONT DE L'ISERE - 26600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric MARTINEZ domicilié(e) Centre PHENIX, RUE LAVOISIER,26600 PONT DE L'ISERE - 26600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL BATH PRODUCTS est expirée depuis le 16 août 2016.


Eric MARTINEZ - Centre PHENIX, RUE LAVOISIER,26600 PONT DE L'ISERE - 26600 - France


Eric MARTINEZ - Centre PHENIX, RUE LAVOISIER,26600 PONT DE L'ISERE - 26600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.