Marque expirée - Marque en non vigueur

IAD INSTITUT DE L'AGRICULTURE DURABLE
Eric Martin Agissant pour le compte de la société “ Institut de l'Agriculture Durable ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3515763
Date de dépôt :
23/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2017
IAD INSTITUT DE L\'AGRICULTURE DURABLE de Eric Martin

Présentation de la marque IAD INSTITUT DE L'AGRICULTURE DURABLE

Déposée le 23 juillet 2007 par Eric Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IAD INSTITUT DE L'AGRICULTURE DURABLE »

Le déposant est Eric Martin Agissant pour le compte de la société “ Institut de l'Agriculture Durable ” en cours de formation domicilié(e) 280 bd Saint Germain,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric Martin domicilié(e) 280 bd Saint Germain,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IAD INSTITUT DE L'AGRICULTURE DURABLE est expirée depuis le 23 juillet 2017.


Eric Martin Agissant pour le compte de la société “ Institut de l'Agriculture Durable ” en cours de formation - 280 bd Saint Germain,75007 PARIS - 75007 - France


Eric Martin - 280 bd Saint Germain,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Inscription le 30 mars 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°519999 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30

Publicité ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.