Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS ARCHITECTES ARCHITECTURE . URBANISME
M. Eric Martin

Numéro de dépôt :
3992900
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2023
AS ARCHITECTES ARCHITECTURE . URBANISME de Eric Martin

Présentation de la marque AS ARCHITECTES ARCHITECTURE . URBANISME

Déposée par voie électronique le 26 mars 2013 par monsieur Eric Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AS ARCHITECTES ARCHITECTURE . URBANISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est monsieur Eric Martin domicilié(e) Lot 28, 2 rue Robert Schuman - 44408 - REZE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric Martin domicilié(e) Lot 28, 2 rue Robert Schuman - 44408 - REZE CEDEX - France.

La marque AS ARCHITECTES ARCHITECTURE . URBANISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS ARCHITECTES ARCHITECTURE . URBANISME est expirée depuis le 26 mars 2023.


M. Eric Martin - Lot 28, 2 rue Robert Schuman - 44408 - REZE CEDEX - France


M. Eric Martin - Lot 28, 2 rue Robert Schuman - 44408 - REZE CEDEX - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Architecture.