Déposée par voie électronique le 1 avril 2013 par monsieur Eric MANTEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VAN S WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est monsieur Eric MANTEAU domicilié(e) Immeuble les Vernes, 137 route de la Chambotte - 73410 - LA BIOLLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric MANTEAU domicilié(e) Immeuble les Vernes, 137 route de la Chambotte - 73410 - LA BIOLLE - France.
La marque VAN S WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994397.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAN S WAY est expirée depuis le 1 avril 2023.
M. Eric MANTEAU - Immeuble les Vernes, 137 route de la Chambotte - 73410 - LA BIOLLE - France
M. Eric MANTEAU - Immeuble les Vernes, 137 route de la Chambotte - 73410 - LA BIOLLE - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; tapis pour automobiles ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VAN S WAY"
