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Marques déposées par monsieur ERIC MALGUY
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OBJECTIF CONTROLES CACES (O.C.C.)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OBJECTIF CONTROLES CACES (O.C.C.)
M. ERIC MALGUY

Numéro de dépôt :
4219227
Date de dépôt :
20/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2025
OBJECTIF CONTROLES CACES (O.C.C.) de ERIC MALGUY

Présentation de la marque OBJECTIF CONTROLES CACES (O.C.C.)

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2015 par monsieur ERIC MALGUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OBJECTIF CONTROLES CACES (O.C.C.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est monsieur ERIC MALGUY domicilié(e) 33 RUE RENE DAMIOT - 91590 - CERNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ERIC MALGUY domicilié(e) 33 RUE RENE DAMIOT - 91590 - CERNY - France.

La marque OBJECTIF CONTROLES CACES (O.C.C.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBJECTIF CONTROLES CACES (O.C.C.) arrivera à expiration en date du 20 octobre 2025.

ERIC MALGUY a également déposé les autres marques suivantes : OBJECTIF CONTROLES CACES O.C.C


M. ERIC MALGUY - 33 RUE RENE DAMIOT - 91590 - CERNY - France


M. ERIC MALGUY - 33 RUE RENE DAMIOT - 91590 - CERNY - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Nettoyage ou entretien de véhicules ; installation, entretien et réparation de machines ;

Formation ;

Contrôle technique de véhicules automobiles.