Marque expirée - Marque en non vigueur

VERTOIT
ERIC MAGINIAU

Numéro de dépôt :
3502447
Date de dépôt :
23/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2017
VERTOIT de ERIC MAGINIAU

Présentation de la marque VERTOIT

Déposée le 23 mai 2007 par ERIC MAGINIAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERTOIT »

Le déposant est ERIC MAGINIAU domicilié(e) 5 RUE EMILE ZOLA,18000 BOURGES - 18000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC MAGINIAU domicilié(e) 5 RUE EMILES ZOLA,18000 BOURGES - 18000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTOIT est expirée depuis le 23 mai 2017.


ERIC MAGINIAU - 5 RUE EMILE ZOLA,18000 BOURGES - 18000 - France


ERIC MAGINIAU - 5 RUE EMILES ZOLA,18000 BOURGES - 18000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Constructions métalliques ; Toit de nature métallique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Toit ayant des fonctions de. – capter l'énergie solaire pour la production d'eau chaude et la production d'électricité. – restituer l'eau de pluie pour l'arrosage et l'utilisation domestique exterieure (lavage voiture, eau pour piscine) et pour l'usage interieur (machine à laver et chasse d'eau). – capter l'énergie lumineuse pour l'éclairage zénitale. – diminuer la pollution phonique. – isoler à partir de materiaux de haute qualité environnementale ;

Constructions non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; travaux de couverture de toits ; toit écologique neuf ou rénové, caractérisé par sa conseption intégrant l'environnement et conçu à partir de materiaux de haute qualité environnementale ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique.