Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gérard Maeyaert CIDRE BOUCHÉ
Mr ERIC MAEYAERT

Numéro de dépôt :
3200709
Date de dépôt :
20/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2012
Gérard Maeyaert CIDRE BOUCHÉ de ERIC MAEYAERT

Présentation de la marque Gérard Maeyaert CIDRE BOUCHÉ

Déposée le 20 décembre 2002 par monsieur ERIC MAEYAERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Gérard Maeyaert CIDRE BOUCHÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est monsieur ERIC MAEYAERT domicilié(e) rue de la gare,60112 MILLY S/THÉRAIN - 60112 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. MAEYAERT Mr ERIC MAEYAERT domicilié(e) RC B 314582081 Siret 31458208100035 ,60112 MILLY sur THERAIN - 60112 - France.

La marque Gérard Maeyaert CIDRE BOUCHÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gérard Maeyaert CIDRE BOUCHÉ est expirée depuis le 20 décembre 2012.

ERIC MAEYAERT a également déposé les autres marques suivantes : RHUBY , l'Angeline , Saint Gerbold , LE SAPHYR , MAEYOR GRAND ESPRESSO , BOOSTER , Blonde de Milly , LA BLOND'AS


Mr ERIC MAEYAERT - rue de la gare,60112 MILLY S/THÉRAIN - 60112 - France


S.A. MAEYAERT Mr ERIC MAEYAERT - RC B 314582081 Siret 31458208100035 ,60112 MILLY sur THERAIN - 60112 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Inscription le 23 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660730 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-12-23

Inscription le 23 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660729 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-12-23

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