Déposée par voie électronique le 1 février 2013 par monsieur Eric Louette et madame Elena Louette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Tour de Gaule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-08 du 22 février 2013.
Les déposants sont monsieur Eric Louette domicilié(e) Bateau Le Boulinier, Face 2 bd Bellerive - 92500 - Rueil-Malmaison - France et madame Elena Louette domicilié(e) Bateau Le Boulinier, Face 2 bd Bellerive - 92500 - Rueil-Malmaison - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric Louette domicilié(e) Bateau Le Boulinier, Face au bd Bellerive - 92500 - Rueil-Malmaison - France.
La marque Le Tour de Gaule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Tour de Gaule est expirée depuis le 1 février 2023.
Eric Louette a également déposé les autres marques suivantes : CAPTAIN WEB
M. Eric Louette - Bateau Le Boulinier, Face 2 bd Bellerive - 92500 - Rueil-Malmaison - France
Mme. Elena Louette - Bateau Le Boulinier, Face 2 bd Bellerive - 92500 - Rueil-Malmaison - France
M. Eric Louette - Bateau Le Boulinier, Face au bd Bellerive - 92500 - Rueil-Malmaison - France
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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