7éco (Société d'Etude Thermique et Energétique pour l'ECO-habitat – SETE ECO)
Présentation de la marque 7éco (Société d'Etude Thermique et Energétique pour l'ECO-habitat – SETE ECO)
Déposée le 31 mai 2010 par Eric LEROGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 7éco (Société d'Etude Thermique et Energétique pour l'ECO-habitat – SETE ECO) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 7éco (Société d'Etude Thermique et Energétique pour l'ECO-habitat – SETE ECO) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7éco (Société d'Etude Thermique et Energétique pour l'ECO-habitat – SETE ECO) est expirée depuis le 31 mai 2020.
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42