Déposée le 16 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERIC LEQUERTIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « EMERAUDE PISCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERIC LEQUERTIER domicilié(e) La Petite Bellevue - 35430 - SAINT JOUAN DES GUERETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 898 050 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ACTI-JURIS domicilié(e) 1 rue de Paris, Immeuble Atalis - 35510 - CESSON SEVIGNE - France.
La marque EMERAUDE PISCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225471.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERIC LEQUERTIER, Société par Actions Simplifiée - La Petite Bellevue - 35430 - SAINT JOUAN DES GUERETS - France - SIREN 394898050
SELARL ACTI-JURIS - 1 rue de Paris, Immeuble Atalis - 35510 - CESSON SEVIGNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2013 n°2529991 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-15
Produits phytosanitaires. Produits de traitement de l'eau. Systèmes de purification de l'eau, d'hydraulique, de climatisation et d'éclairage pour piscines. Piscines non métalliques. Bâches, tentes de protection de piscines. Jeux de piscines, matelas, matelas et fauteuils flottants. Construction de piscines, spas, saunas, hammam, bronzarium tant à l'intérieur qu'à l'extérieur. Edification de constructions, murs, clôtures, portails, dallages, fontaines et système d'arrosage automatique, Maconnerie, Etancheîté, Plomberie. Bureau d'étude, conception de piscines intérieures et extérieures et de leur environnement.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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