Marque enregistrée - Marque en vigueur

Compagnie Nationale des Experts en Jardin, Ecologie et Paysage (C.N.E.J.E.P)
ERIC LEQUERTIER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4249690
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/02/2026
Compagnie Nationale des Experts en Jardin, Ecologie et Paysage (C.N.E.J.E.P) de ERIC LEQUERTIER

Présentation de la marque Compagnie Nationale des Experts en Jardin, Ecologie et Paysage (C.N.E.J.E.P)

Déposée le 16 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERIC LEQUERTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Compagnie Nationale des Experts en Jardin, Ecologie et Paysage (C.N.E.J.E.P) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERIC LEQUERTIER domicilié(e) La Petite Bellevue - 35430 - SAINT JOUAN DES GUERETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 898 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ACTI-JURIS domicilié(e) 1 rue de Paris, BP 51204 - 35512 - CESSON SEVIGNE - France.

La marque Compagnie Nationale des Experts en Jardin, Ecologie et Paysage (C.N.E.J.E.P) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Compagnie Nationale des Experts en Jardin, Ecologie et Paysage (C.N.E.J.E.P) arrivera à expiration en date du 16 février 2026.

ERIC LEQUERTIER a également déposé les autres marques suivantes : JAD Jardiniers à Domicile , ERIC LEQUERTIER PISCINES , Val'Or Vert , EMERAUDE PISCINE , ALETH IMMOBILIER , ERIC LEQUERTIER , EL Eric Lequertier Architecte paysagiste L'Eden a sa griffe , NATURE VIBRATOIRE , Diagnostic de performance environnementale , Signature Biodiversité Une marque d'engagement


ERIC LEQUERTIER, Société par Actions Simplifiée - La Petite Bellevue - 35430 - SAINT JOUAN DES GUERETS - France - SIREN 394898050


SARL ACTI-JURIS - 1 rue de Paris, BP 51204 - 35512 - CESSON SEVIGNE - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surfaces extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.