Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE FOURNIL
Numéro de dépôt :
1322305
Date de dépôt :
06/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/1995
Présentation de la marque LE FOURNIL
Déposée le 6 septembre 1985 par monsieur Eric LEPAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FOURNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE FOURNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOURNIL est expirée depuis le 6 septembre 1995.
Eric LEPAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07