Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. Eric LEGRAND

Numéro de dépôt :
4253212
Date de dépôt :
01/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2026
Marque en couleurs, figurative de Eric LEGRAND

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 1 mars 2016 par monsieur Eric LEGRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est monsieur Eric LEGRAND domicilié(e) 5 CHEMIN du bois Bourdon - 91180 - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric LEGRAND domicilié(e) 5 CHEMIN du bois Bourdon - 91180 - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253212.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.


M. Eric LEGRAND - 5 CHEMIN du bois Bourdon - 91180 - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - France


M. Eric LEGRAND - 5 CHEMIN du bois Bourdon - 91180 - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie .