Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONSTEL
M. ERIC LEFRESNE

Numéro de dépôt :
4267126
Date de dépôt :
22/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2026
CONSTEL de ERIC LEFRESNE

Présentation de la marque CONSTEL

Déposée par voie électronique le 22 avril 2016 par monsieur ERIC LEFRESNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur ERIC LEFRESNE domicilié(e) 15 RUE DES VALLIERES - 69390 - VOURLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUNIS, M. ERIC LEFRESNE domicilié(e) 15 RUE DES VALLIERES - 69390 - VOURLES - France.

La marque CONSTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTEL arrivera à expiration en date du 22 avril 2026.

ERIC LEFRESNE a également déposé les autres marques suivantes : OCTENE


M. ERIC LEFRESNE - 15 RUE DES VALLIERES - 69390 - VOURLES - France


LUNIS, M. ERIC LEFRESNE - 15 RUE DES VALLIERES - 69390 - VOURLES - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.