Déposée le 3 septembre 2002 par Eric LEFORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SMArTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-41 du 11 octobre 2002.
Le déposant est Eric LEFORT domicilié(e) 4 rue des aubiers,78250 MÉZY - 78250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric LEFORT domicilié(e) 4 rue des aubiers,78250 MEZY - 78250 - France.
La marque SMArTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMArTH est expirée depuis le 3 septembre 2012.
Eric LEFORT - 4 rue des aubiers,78250 MÉZY - 78250 - France
Eric LEFORT - 4 rue des aubiers,78250 MEZY - 78250 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06
Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41
Logiciels (programmes enregistrés) , programmes d'ordinateur enregistrés. Programmes d'ordinateur accessibles en ligne via un réseau informatique Fourniture d'accès à distance à un logiciel en ligne
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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